Emploi et RH

Contrats de travail, contrats de prestation, formulaires de candidature et autres documents RH.

• Accord de Prime Modèle (France)Modèle d'accord de prime : le versement constant, général et fixe pendant 3 ans crée un usage d'entreprise — dénonciation formelle requise pour y mettre fin.
• Modèle d’accord de télétravail (France)Accord de télétravail France avec lieux, plages joignables, équipement, charge de travail, retour au présentiel et santé-sécurité.
• Consentement Vérification Casier Judiciaire (France)Modèle gratuit de consentement pour le bulletin n°3 du casier judiciaire avec les restrictions CNIL sur la vérification par l'employeur et mention RGPD.
• Modèle de contrat d’aide à domicile (France)France: contrat d’aide à domicile avec portée locale, prix, droits, données, preuves et checklist.
• Contrat d'Apprentissage (France)Modèle gratuit de contrat d'apprentissage avec la période d'essai de 45 jours, le barème de rémunération par âge et le rôle du CFA. Téléchargement libre.
• Contrat de Baby-Sitting (France)Modèle gratuit de contrat de baby-sitting avec un vrai taux majoré, la déclaration CESU et la distinction avec Pajemploi pour la garde d'enfants régulière.
• Formulaire d'Approbation Interne (France)Modèle gratuit de formulaire d'approbation interne avec seuil de délégation, séparation des tâches, minimisation RGPD et traçabilité de la décision.
• Modèle de Formulaire de Candidature (France)Modèle gratuit de formulaire de candidature respectant la règle du lien direct et nécessaire du code du travail et la liste très étendue des critères prohibés.
• Formulaire de Candidature à un Prix (France)Modèle gratuit de formulaire de candidature à un prix interne avec aménagement raisonnable selon l'article L5213-6 du Code du travail et mention RGPD.
• Formulaire de Nomination à un Prix (France)Modèle gratuit de formulaire de nomination à un prix avec information RGPD article 14 pour la personne nominée, conflit d'intérêts et auto-nomination.
• Modele d Accord de Confidentialite Salarie — FranceAccord de confidentialite salarie France avec secrets d affaire, RGPD, signalements, restitution et sans non-concurrence cachee.
• Accord de séparation salarié modèle FranceAccord de séparation salarié modèle France. un cadre français qui distingue rupture conventionnelle, transaction, indemnité, documents….
• Avenant au contrat de travail modèle FranceAvenant au contrat de travail modèle France. un avenant français précis pour fonction, rémunération, durée, lieu ou télétravail, sans….
• Modele Avertissement Salarie FranceModele Avertissement Salarie pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Modele Certificat Employe du Mois FranceModele Certificat Employe du Mois pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Checklist fin de contrat salarié modèle FranceChecklist fin de contrat salarié modèle France. une checklist française pour rupture, paie, congés, documents de fin de contrat,….
• Modele Clause Non Sollicitation Salarie FranceModele Clause Non Sollicitation Salarie pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Modele Demande Changement Horaire FranceModele Demande Changement Horaire pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Demande de vérification emploi modèle FranceDemande de vérification emploi modèle France. une demande française nominative avec destinataire, finalité, consentement, données, canal….
• Modele Evaluation Performance Salarie FranceModele Evaluation Performance Salarie pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Modele Lettre Demission Salarie FranceModele Lettre Demission Salarie pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Lettre de rupture du contrat modèle FranceLettre de rupture du contrat modèle France. une lettre française qui distingue démission, licenciement, rupture conventionnelle et….
• Lettre de suspension salarié modèle FranceLettre de suspension salarié modèle France. une lettre française qui distingue mise à pied, faits, rémunération, entretien,….
• Modele Objectifs Salarie FranceModele Objectifs Salarie pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Modele Pret Employeur Salarie FranceModele Pret Employeur Salarie pour la France avec contrat, temps de travail, salaire, CSE, RGPD et dossier RH.
• Modèle rapport journalier de progression stagiaire pour la FranceModèle France gratuit pour rapport journalier de progression stagiaire avec compétences, tutorat, données personnelles et suivi.